Règlement intérieur - Groupe scolaire de Hanches

Règlement intérieur
Adopté à l'unanimité en Conseil d'Ecole, le 23 octobre 2006

Admission et inscription à l'école

L'inscription doit d’abord s'effectuer en Mairie. Elle est ensuite enregistrée par l’école sur présentation du document de la Mairie de Hanches et du carnet de santé de l'enfant.
En cas de changement d'école, un certificat de radiation émanant de la Mairie de la commune d’origine doit également être fourni.
En cas de dérogation au secteur scolaire, il faut présenter à l'école l'autorisation de Madame le Maire de Hanches.
Une assurance Responsabilité Civile et Individuelle Accident sont vivement conseillées et obligatoires pour les sorties hors temps scolaire.
Pour entrer en petite section, l'enfant devra avoir trois ans, au plus tard le 31 décembre de l'année en cours, sous réserve qu'il soit régulièrement propre. Dans le cas contraire, l'enfant serait provisoirement rendu à sa famille.
Il n'y a pas de rentrée échelonnée à l'école de Hanches.

Fréquentation et obligations scolaires

La fréquentation scolaire est obligatoire en élémentaire et pour les enfants inscrits en maternelle.
Toute absence doit être signalée dans les 24 heures avec le motif de l'absence et, le cas échéant, accompagnée d'un certificat médical si l'absence est supérieure à 48 heures.
Les enfants dont les absences ne sont pas motivées seront signalés, après avertissement oral puis écrit de la Directrice, à l'Inspection Académique.
Les familles sont tenues de signaler dès que possible tout cas de maladie contagieuse.
Les horaires de l’école sont les suivants : Les lundis, mardis, jeudis et vendredis de 8 h 45 à 11 h 45 et de 13 h 30 à 16 h 30, le mercredi de 8h45 à 11h45.
Les portes de l'école sont ouvertes à 8 h 35, 11 h 45, 13 h 20 et 16 h 30.
Les portes des écoles sont fermées dix minutes après leur ouverture.
Les récréations en élémentaire ont lieu de 10 h 15 à 10 h 30 et de 15 h à 15 h 15.
En maternelle de 10 h 15 à 10 h 45 et de 15 h 00 à 15 h 30.
Un élève ne doit en aucun cas pénétrer à l'intérieur de l'école avant les heures d'ouverture.
Un enfant ne peut sortir de l'école avant l'heure réglementaire sans l'autorisation de l'enseignant à la demande écrite de ses parents. Dans ce cas, un des parents ou une personne autorisée doit venir chercher l'enfant dans la classe.
A l'issue des classes, les enfants doivent se rendre immédiatement à leur domicile.
En élémentaire, à 16h30 un enfant ne peut être gardé à l'intérieur des locaux scolaires pour y attendre ses parents.
Les parents doivent informer l’école par écrit de toute modification pour l'étude dirigée. Par tout autre moyen, aucune modification ne sera prise en compte.
Pour des raisons de sécurité et de bonne organisation de l’école, lors de la sortie des élèves, un enfant inscrit au car ou au centre périscolaire ne pourra en aucun cas changer d’emploi du temps même sur demande écrite des parents. Si cet emploi du temps change ponctuellement, les parents doivent aller chercher leur enfant directement au centre périscolaire ou à la descente du car. Il est interdit de demander a son enfant de le rejoindre quand il se trouve dans les rangs pour descendre au car. De même, l’arrêt du car de l’enfant doit être régulier et mentionné par écrit. Ponctuellement un enfant ne pourra pas changer d’arrêt.
En maternelle, les enfants doivent être obligatoirement repris par un adulte. Le ou les noms de la ou des personnes susceptibles de venir les chercher doivent être mentionnés par écrit par les parents sur la fiche prévue à cet effet.
Toute modification pour le restaurant scolaire doit être signalée par écrit uniquement et obligatoirement à l'enseignant et non pas signalé seulement en Mairie sinon cette modification ne sera pas prise en compte.
En cas de réunion ou de rendez-vous en dehors du temps scolaire, les parents des enfants (ou les accompagnateurs) seront seuls responsables des enfants ou des dégâts qu'ils pourraient occasionner à l'école.
Les parents ne doivent pas envoyer à l'école un enfant malade. Dans ce cas ils seront appelés par l’école et doivent s’organiser pour venir chercher leur enfant dans les plus brefs délais. Un enfant ne peut en aucun cas rester seul dans une classe.
Les médicaments sont interdits à l’école sauf dans le cas d’un projet d’accueil individualisé. Un PAI n’est valable qu’une année scolaire. La demande du PAI ou de son avenant pour les années scolaires suivantes doit être faite par les parents.
Il est formellement interdit de venir administrer des médicaments ou des soins aux enfants pendant le temps scolaire (sauf et si besoin dans le cas d’un projet d’accueil individualisé).

Vie scolaire

Les enfants doivent se présenter à l'école dans un état de propreté convenable. Il faudrait que les vêtements soient marqués au nom de l'enfant. L’école n’est pas responsable des vêtements détériorés, perdus ou volés.
Les vêtements prêtés par l’école même pour une courte durée doivent obligatoirement être rendus lavés à l’école.
Les objets de valeur sont vivement déconseillés. L'école décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol.
Les objets pouvant être dangereux (pointeurs lasers, broches etc.), ainsi que les grosses billes et les jeux électroniques sont interdits. De même l’école décline toute responsabilité concernant la perte ou le vol des petites cartes (collections..) qu’amènent les enfants.
En maternelle, les pièces de monnaie, les petits jeux, les billes et les bonbons durs sont interdits. En élémentaire les billes sont autorisées.
Les livres doivent être couverts. Tout livre de la bibliothèque ou scolaire perdu ou détérioré sera remplacé par la famille ou un montant équivalent au prix du rachat sera dû à l’école.
Dans les toilettes, les enfants sont tenus de respecter la propreté des lieux, ils doivent notamment tirer la chasse d’eau.
Les tétines sont interdites à l’école.
Pour des raisons de sécurité, les écharpes sont interdites à l’école maternelle.
A l’école maternelle, les casiers des enfants ne doivent pas servir de boite aux lettres. Tout courrier échangé entre enfants à l’école ne devra pas être cacheté.
Les élèves comme leur famille doivent s'interdire tout comportement, geste ou parole, qui porterait atteinte à la fonction ou à la personne de l'ensemble des personnels travaillant dans l'école, ainsi qu'au respect dû à leurs camarades ou à leur famille.
Conformément aux dispositions de l’article L.141-5-1 du code de l’éducation, le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit.
Lorsqu’un élève méconnait l’interdiction posée à l’alinéa précédent, la directrice engage un dialogue avec l’élève et sa famille avant l’engagement de toute procédure disciplinaire.
L'enseignant doit obtenir de chaque élève un travail à la mesure de ses capacités. En cas de résultats insuffisants, selon le cas les enseignant(e)s du Cycle 2 (GS-CP-CE1) ou ceux du Cycle 3 (CE2-CM1-CM2) et l’équipe éducative, décideront d'un maintien qui ne peut être que d'une année supplémentaire pour l'ensemble de la scolarité élémentaire de l'élève, et qui concerne soit le CE1, soit le CM2, sauf dans le cas de projets individuels spécifiques.
Si un enseignant est absent et qu'il n'y a pas de remplaçant, la directrice répartit les élèves présents dans les autres classes.
Pour le paiement à l’école de certaines sommes importantes (OCCE, Voyages..), un échelonnement est possible. Contacter la directrice.

Usage des locaux, sécurité, surveillance

Tout comportement violent ainsi que toute déprédation seront sanctionnés.
L'enfant qui se blesse, même légèrement ou qui rencontre un problème doit prévenir immédiatement l'adulte se trouvant près de lui.
Il est strictement interdit de fumer à l’école.
En cas d’accident grave à l’école, les mesures d’urgence sont immédiatement mises en place (appel du SAMU et/ou des pompiers), les parents ou un des deux parents sont prévenus.

Concertations familles/enseignants

Dans les jours suivant la rentrée scolaire, la directrice organise une réunion d’information où sont invités tous les parents d’élèves et tout particulièrement les parents des élèves nouvellement inscrits.
Au moins deux fois par an, et par classe, des rencontres avec les parents d’élèves sont organisées sous différentes formes, collectives ou individuelles.
Les parents sont tenus régulièrement informés des résultats et du comportement scolaires de leurs enfants soit par le livret scolaire, soit par le cahier de liaison.
Une réponse est donnée aux parents à toute demande d’entrevue ou d’information.
Les associations de parents d’élèves bénéficient d’un panneau d’affichage et de boites aux lettres accessibles à tous.
Les documents remis à la directrice par les associations de parents d’élèves et clairement identifiés sont distribués aux élèves dans le cahier de liaison. Leur contenu doit respecter le principe de laïcité et les dispositions relatives à la vie privée.